Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NETSIDE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3069930
Date de dépôt :
08/12/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2010
Marque figurative de NETSIDE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NETSIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NETSIDE domicilié(e) Le Fleurian, Chemin des Artisans, 69250 FLEURIEU S/SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 036 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069930.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 décembre 2010.

NETSIDE a également déposé les autres marques suivantes : SOWAT , NAVISNAP


NETSIDE Société à Responsabilité Limitée - Le Fleurian, Chemin des Artisans, 69250 FLEURIEU S/SAONE - France - SIREN 410036768


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Inscription le 27 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483725 - Publication au BOPI 2008-10-27

Inscription le 27 octobre 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°483724 - Publication au BOPI 2008-10-27

Inscription le 27 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483726 - Publication au BOPI 2008-10-27

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Publicité ; promotion des ventes pour le compte de tiers, à savoir présentation de marchandises et de services sur un site informatique accessible par réseaux informatiques, télématiques et électroniques d'ordinateurs connectés entre eux ; location d'espaces publicitaires sur des réseaux informatiques, télématiques et électroniques ; ventes aux enchères. Services de saisie et de traitement de données ; gestion commerciale et technique de fichiers informatiques ; location de fichiers informatiques ; services de mise à disposition d'informations commerciales et d'affaires, par services en ligne. Organisation d'opérations commerciales de fidélisation d'une clientèle. Services d'agences de presse ; services de transmission de dépêches ; services de communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données accessibles par voie télématique ; service de diffusion, transmission, reproduction et enregistrement de sons ou d'images ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de communication télématiques ou par tout système utilisant les voies de télécommunication ; services de télécommunication par/et connexion à des réseaux informatiques, télématiques et électroniques ; services permettant les communications interactives et les transmissions de données en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs ou d'appareils de télévision connectés sur des réseaux électroniques de télécommunication, à savoir fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateurs. Services de messagerie électronique par voie télématique et messagerie en ligne ; services de télécommunications, de messagerie électronique par services en ligne ; exploitation de tous réseaux de télécommunications et sites de télécommunication pour le commerce électronique. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles, services de loisirs, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, de colloques, conférences, congrès, stages, réservation de places de spectacles ; publication de logiciels et de progiciels. Conception (élaboration) de sites télématiques et électroniques ; recherches informatisées de noms de domaines et sites informatiques sur réseaux électroniques ; réservation d'hôtels ; réservation de places de spectacle ; informations météorologiques, géographiques ; informations en matière sociale, politique, économique, administrative, en matière d'emploi et de consommation ; informations (nouvelles) sur l'actualité des médias électroniques. Conception de programmes d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, à un ordinateur pour la manipulation de données ; location de temps d'accès à un réseau de télécommunication notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro-ordinateur ; location de temps d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; location de temps d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication, balayage et transfert de données, d'images, de sons, de signaux ; ingénierie et services en matière de conception, réalisation, mise en uvre d'applications dans le domaine des technologies de l'informatique, de l'information, de la communication, des télécommunications; mise en forme informatique de logiciels et de progiciels ; licence de logiciels ; établissement (conception, réalisation) de tous réseaux de télécommunications et sites de télécommunication pour le commerce électronique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.